Documents institutionnels
*Si vous éprouvez des difficultés à télécharger nos documents, merci de nous contacter.
Organigramme de la Commission de la capitale nationale du Québec.
La présente Politique linguistique présente une synthèse des dispositions de la Charte ainsi que de la Politique linguistique gouvernementale adaptée au contexte de la Commission.
Le plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2017-2019 de la Commission de la capitale nationale du Québec, élaboré en conformité avec l'article 61.1 de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale, constitue l'engagement de la Commission à mettre en place les mesures nécessaires afin d'éliminer, de réduire ou de prévenir les obstacles à l'égard des personnes handicapées.
Le présent bilan fait état des mesures identifiées au Plan d’action 2015-2017 à l’égard des personnes handicapées, pour les exercices 2015-2016 et 2016-2017.
Chacune des interventions de la Commission de la capitale nationale du Québec s'appuie sur des principes spécifiques de conservation, de respect de l'évolution de la trame urbaine et de compréhension de la dynamique des sites en vue de leur requalification dans le respect de la population actuelle et en se souciant du bien-être des générations futures.
La Commission de la capitale nationale du Québec s'est dotée d'une planification stratégique sur 5 ans. Adoptée par son conseil d'administration en mars 2016, ce document comprend la vision et les valeurs de la Commission, ainsi que les grands objectifs de percée qui orientent ses actions.
La Commission de la capitale nationale du Québec vise, par ses actions commémoratives, à valoriser la mission que l'histoire, tant sur le plan symbolique que factuel, a dévolue à Québec à titre de capitale du Québec.
Conformément au Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1, r. 2), la Commission rend disponible, en ligne, son plan de classification.