Documents institutionnels

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2022 (Date de mise à jour : 02 juin 2021)

(Mise à jour mai 2021) Ce plan d’action triennal s’adresse aux personnes handicapées susceptibles d’entrer en contact avec la Commission, dont la clientèle et les employés. Il décrit les mesures à mettre en place d’ici le 31 mars 2022 afin de réduire ou d’éliminer les obstacles qui ont été identifiés et qui peuvent nuire à l’intégration des personnes handicapées. Un bilan sera présenté au 31 mars de chaque année.

Date de mise à jour : 02 juin 2021
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Politique – Occupation des parcs et des espaces verts (Date de mise à jour : 06 avril 2021)

En élaborant une politique d’occupation de ses parcs, la Commission de la capitale nationale du Québec, soucieuse de veiller à la protection, tant des caractéristiques naturelles que des biens construits et du mobilier urbain, a voulu se doter d’un outil de gestion lui permettant de mieux encadrer la tenue d’activités ou d’événements dans ses parcs. Le traitement d’une demande d’occupation passe donc par un processus qui fait appel à des critères précis. De surcroît, les organisateurs d’activités pourront mieux planifier la présentation d’événements en tenant compte des caractéristiques des sites et de la préservation de leur environnement.
Date de mise à jour : 06 avril 2021
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Planification stratégique 2020-2025 (objectifs 2021-2022)

En 2019, la Commission s’est dotée d’une vision Horizon 2030, en proposant quatre leviers d’intervention. La planification stratégique 2020-2025 s’inscrit ainsi dans cette vision à long terme, dont le deuxième jalon trouve son fondement dans le plan 2021-2022 dont les objectifs sont en lien avec les trois grandes orientations stratégiques 2020-2025, soit :

1- Embellir, mettre en valeur et promouvoir les lieux confiés à la Commission;

2-  Assurer un leadership « capitale »;

3-  Consolider la compétence organisationnelle.

Date de mise à jour : 01 avril 2021
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2022

Ce plan d’action triennal s’adresse aux personnes handicapées susceptibles d’entrer en contact avec la Commission, dont la clientèle et les employés. Il décrit les mesures à mettre en place d’ici le 31 mars 2022 afin de réduire ou d’éliminer les obstacles qui ont été identifiés et qui peuvent nuire à l’intégration des personnes handicapées. Un bilan sera présenté au 31 mars de chaque année.

Date de mise à jour : 10 décembre 2020
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Planification stratégique 2020-2025 (objectifs 2020-2021)

En 2019, la Commission s’est dotée d’une vision Horizon 2030, en proposant quatre leviers d’intervention. La planification stratégique 2020-2025 s’inscrit ainsi dans cette vision à long terme, dont le premier jalon trouve son fondement dans le plan 2020-2021 dont les objectifs sont en lien avec les trois grandes orientations stratégiques 2020-2025, soit :

1- Embellir, mettre en valeur et promouvoir les lieux confiés à la Commission;

2-  Assurer un leadership « capitale »;

3-  Consolider la compétence organisationnelle.

Date de mise à jour : 06 mars 2020
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Guide pratique pour la réalisation d'un projet lumière

La Commission de la capitale nationale du Québec lance un Guide pratique pour la réalisation d’un projet lumière. Élaboré par M. Guy Simard, architecte et concepteur lumière, ce guide se veut un outil de base pour toutes celles et tous ceux – concepteurs, professionnels, consultants, etc.- qui s’intéressent à la lumière architecturale.

Date de mise à jour : 16 décembre 2019
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Une vision de la mise en valeur de la Capitale nationale, horizon 2030

Date de mise à jour : 10 juin 2019

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Horizon 2030

En 2030, la capitale nationale est le trait d’union entre l’histoire et l’avenir. Elle crée la rencontre entre citoyens du Québec et du monde dans des lieux extraordinaires. Été comme hiver, l’expérience inoubliable de sa beauté, de sa qualité de vie, de l’unicité de sa culture et de son accent d’Amérique traverse les frontières.
Date de mise à jour : 26 avril 2019
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Plan stratégique actualisé – 2019-2020

Dans un souci de faciliter la transition, la Commission a pris la décision de transformer les quatre objectifs prévus à la Planification stratégique 2016-2021 en enjeux. Par la suite, la Commission a défini des orientations et des axes d’intervention pour assurer la livraison du plan d’action en réponse au rapport du VGQ jusqu’à l’adoption de la nouvelle
planification stratégique.
Date de mise à jour : 22 février 2019
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Politique linguistique

La présente Politique linguistique présente une synthèse des dispositions de la Charte ainsi que de la Politique linguistique gouvernementale adaptée au contexte de la Commission.

Date de mise à jour : 26 avril 2018
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Règles d'éthique applicables au personnel de la commission

Le présent document traite des ces règles de conduite. Il importe cependant de préciser qu’un tel ensemble de règles ne peut pas énoncer toutes les actions à éviter, ni énumérer toutes les actions à privilégier. Le présent document constitue un guide de référence sur les règles générales que chaque personne doit intelligemment appliquer, selon les circonstances, dans sa conduite professionnelle.
Date de mise à jour : 22 novembre 2017
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Plan d'action de développement durable 2016-2020

Chacune des interventions de la Commission de la capitale nationale du Québec s’appuie sur des principes spécifiques de conservation, de respect de l’évolution de la trame urbaine et de compréhension de la dynamique des sites en vue de leur requalification dans le respect de la population actuelle et en se souciant du bien-être des générations futures.

Date de mise à jour : 02 février 2017
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Planification stratégique 2016-2021

La Commission de la capitale nationale du Québec s’est dotée d’une planification stratégique sur 5 ans. Adoptée par son conseil d’administration en mars 2016, ce document comprend la vision et les valeurs de la Commission, ainsi que les grands objectifs de percée qui orientent ses actions.

Date de mise à jour : 01 avril 2016
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Politique de commémoration dans la Capitale

La Commission de la capitale nationale du Québec vise, par ses actions commémoratives, à valoriser la mission que l’histoire, tant sur le plan symbolique que factuel, a dévolue à Québec à titre de capitale du Québec.

Date de mise à jour : 24 mars 2016
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Plan de classification

Conformément au Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1, r. 2), la Commission rend disponible, en ligne, son plan de classification.

Date de mise à jour : 14 janvier 2015
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Rapport annuel 2020-2021

Voici le rapport annuel de la Commission de la capitale nationale du Québec 2020-2021.

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Rapport annuel 2019-2020

Voici le rapport annuel de la Commission de la capitale nationale du Québec 2019-2020.

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Rapport annuel 2018-2019

Voici le rapport annuel de la Commission de la capitale nationale du Québec 2018-2019.

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Rapport annuel 2017-2018

Voici le rapport annuel de la Commission de la capitale nationale du Québec 2017-2018.

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Rapport annuel 2016-2017

Voici le rapport annuel de la Commission de la capitale nationale du Québec 2016-2017.

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Rapport annuel 2015-2016

Voici le rapport annuel de la Commission de la capitale nationale du Québec 2015-2016.

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Rapport annuel 2014-2015

Voici le rapport annuel de la Commission de la capitale nationale du Québec 2014-2015.

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Le plan directeur paysages en dialogue

Le présent plan directeur définit le cadre conceptuel du projet Paysages en dialogue – Ouvrir des perspectives sur la capitale. Il constitue également un outil de planification pour encadrer les interventions locales et les mettre en interrelation. Cette réflexion d’ensemble dégage une démarche participative avec les gens du milieu afin de stimuler l’innovation et de favoriser leur appropriation et satisfaction envers les futurs aménagements.
Date de mise à jour : 15 mars 2021
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Guide pratique pour la réalisation d'un projet lumière

La Commission de la capitale nationale du Québec lance un Guide pratique pour la réalisation d’un projet lumière. Élaboré par M. Guy Simard, architecte et concepteur lumière, ce guide se veut un outil de base pour toutes celles et tous ceux – concepteurs, professionnels, consultants, etc.- qui s’intéressent à la lumière architecturale.

Date de mise à jour : 16 décembre 2019
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Rapport synthèse de consultation – plan directeur du littoral est

La Commission de la capitale nationale du Québec a produit un rapport synthèse de consultation du Plan directeur du littoral est. Ce rapport présente les principaux faits saillants de la démarche consultative qui s’est tenue du 17 novembre 2017 au 15 janvier 2018. Il inclut également en annexe de façon anonyme toute l’information recueillie lors des ateliers ainsi que tous les formulaires Web reçus.

Date de mise à jour : 01 février 2018
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Plan directeur de développement urbain et de mise en valeur du littoral est et de ses abords

La Commission, en partenariat avec la Ville de Québec et le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, a réalisé un plan directeur ayant pour objectif la réappropriation, la réhabilitation et la revalorisation du littoral du Saint-Laurent sur un territoire de 8 km, entre le domaine de Maizerets et le parc de la Chute-Montmorency.

Date de mise à jour : 25 mai 2016
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Un plan lumière pour la capitale

Québec, en tant que capitale nordique, vit des périodes de noirceur prolongées pour une grande partie de l’année. La lumière peut donc y jouer un rôle majeur et contribuer à son aménagement nocturne. C’est pourquoi, dès 1998,  la Commission de la capitale nationale du Québec a mis sur pied un plan lumière pour la capitale. Ce dernier propose d’utiliser la lumière comme un outil de mise en valeur du patrimoine bâti et des paysages qui constituent les lieux emblématiques de la capitale.

Date de mise à jour : 01 décembre 2004
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Une capitale nationale à bâtir

Publié en mars 2003, le document Une capitale nationale à bâtir précise les orientations qui sous-tendent l’ensemble des avis produits par la Commission de la capitale nationale de Québec, de même que ses interventions au chapitre de l’aménagement.

Date de mise à jour : 01 mars 2003
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Le parachèvement de la colline parlementaire

Le projet de parachèvement des secteurs A et B s’inscrit dans le processus de mise en valeur de la colline Parlementaire amorcé par la Commission de la capitale nationale du Québec. Ce rapport synthèse publié en mars 1998 fait état de la démarche de conception du plan directeur qui définit les grands principes d’aménagement d’une partie importante de la capitale. Ce qui est proposé, c’est une lecture du présent ainsi qu’une vision d’avenir, l’une et l’autre fondées sur une compréhension la plus juste possible de l’histoire de cet imposant ensemble architectural de la capitale.

Date de mise à jour : 01 mars 1998
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Chantier archéologique Cartier-Roberval : rapport synthèse des fouilles 2007-2008

Ce rapport de 465 pages porte sur les fouilles archéologiques de 2007 et 2008 réalisées sur le site qui a vu naître la première colonie française d’Amérique, à l’embouchure de la rivière du Cap Rouge, à Québec.

Date de mise à jour : 11 septembre 2014
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Document 21 – Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au 31 mars 2012

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 23 septembre 2013
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Mémoire sur le projet de Plan de conservation pour le site patrimonial de Sillery

Le ministre de la Culture et des Communications a récemment confié au Conseil du patrimoine culturel du Québec le mandat de tenir une consultation publique sur le plan de conservation du site patrimonial de Sillery. Propriétaire et gestionnaire de deux ensembles patrimoniaux exceptionnels, le parc du Bois-de-Coulonge et le domaine Cataraqui, de même que conceptrice et gestionnaire de la promenade Samuel-De Champlain, la Commission de la capitale nationale du Québec est interpellée par le plan de conservation du site patrimonial de Sillery.

Date de mise à jour : 22 avril 2013
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Document 20 – Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au 31 mars 2010

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 21 avril 2011
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Document 19 – Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au 31 mars 2008

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 27 juillet 2009
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Colline Parlementaire – Le Manège militaire: un nouveau souffle au coeur de la colline Parlementaire

La Commission de la capitale nationale du Québec a présenté, le 20 mai 2009, sa vision du périmètre du Manège militaire lors de la tenue des consultations publiques sur l’avenir de cet édifice patrimonial de la place George-V. Gestionnaire du parc de la Francophonie situé en face de la place George-V, la Commission soutient un projet visant le réaménagement de la place George-V et la reconstruction du manège en y intégrant la façade à l’identique, tout en conservant les éléments originaux toujours en place.

Date de mise à jour : 28 mai 2009
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Document 18 – Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au 31 mars 2006

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 janvier 2008
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Document 17 – Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au 31 mars 2004

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 janvier 2005
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Document 16 – Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au 31 mars 2002

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 novembre 2002
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Document 15 – La capitale nationale en chiffres 2001, profil socio-économique, le 20 décembre 2001

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 novembre 2001
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Document 15 (Annexe 1) – La capitale nationale en chiffres 2001, profil socio-économique, le 20 décembre 2001

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 novembre 2001
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Document 15 (Annexe 2) – La capitale nationale en chiffres 2001, profil socio-économique, le 20 décembre 2001

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 novembre 2001
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Document 15 (Annexe 3) – La capitale nationale en chiffres 2001, profil socio-économique, le 20 décembre 2001

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 novembre 2001
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Document 14 – Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au 31 mars 2000

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 janvier 2001
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Document 13 – La capitale nationale en chiffres 2000, profil socio-économique, février 2001

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 décembre 2000
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Document 12 – L'industrie gouvernementale au coeur des bases économiques de l'agglomération de la capitale nationale, février 2000

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 février 2000
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Document 05 – Politique de rayonnement culturel de la capitale

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 mai 1998
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Document 03 – Les dépenses budgétaires du gouvernement du Québec dans la région de la capitale en 1995-1996

Dans sa collection Documents, la Commission publie des recherches et des textes de réflexion sur le statut de la capitale, sur son passé et son devenir, sur les préoccupations qu’elle suscite et inspire.

Date de mise à jour : 01 novembre 1997
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Dépliant parcours Lumière sur l'art

Après les œuvres de Fernand Leduc et d’Alfred Pellan en 2015-2016, les œuvres de Rita Letendre et de Jacques Hurtubise en 2016-2017, c’est maintenant au tour des œuvres de Pierre Ayot d’être à l’honneur dans ce parcours artistique comptant 34 reproductions sur des abat-jours géants. Issues de la collection du MNBAQ, les œuvres choisies illustrent toutes les périodes de la carrière foisonnante de l’artiste. En nouveauté cette année, cinq œuvres seront accompagnées d’une partition musicale sélectionnée par l’Orchestre symphonique de Québec à partir de ses enregistrements.

Date de mise à jour : 09 novembre 2017
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Les Parcours du solstice

Les Parcours du solstice sont composés de diverses stations présentées autour du thème Québec, emblème de notre fierté. Des animateurs incarnent des personnages en lien avec le site visité, alors que des guides professionnels de la Commission mettent en lumière plusieurs facettes de notre riche histoire.

Date de mise à jour : 23 juin 2017
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Les parcs et espaces verts de la commission : capitalement admirables

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Dépliant de l'Observatoire de la Capitale

Date de mise à jour : 16 juin 2016

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Dépliant Lumière sur l'art

Date de mise à jour : 19 mai 2016

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Location de salles au domaine Cataraqui

Date de mise à jour : 27 novembre 2015

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Le parcours des fresques murales: Notre histoire racontée murs à murs

La Commission de la capitale nationale du Québec propose trois circuits pour découvrir à pied, à vélo ou en voiture, les fresques murales de Québec. De Cap-Rouge à Beaupré, en passant par Lévis, admirez les murs qui s’habillent de mille images pour recréer l’histoire.

 

Date de mise à jour : 14 juillet 2010

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Le circuit de la colline Parlementaire: Une visite capitale

La Commission de la capitale nationale de Québec propose un circuit pour découvrir à pied les immeubles, les monuments et les grands espaces verts de la colline Parlementaire.

Une visite capitale vous présente les attraits de la ville de Québec qui font de la colline Parlementaire un incontournable de toute visite de Québec.

Date de mise à jour : 16 juin 2009
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Robert Bourassa

Date de mise à jour : 05 mars 2008

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Louis-Hippolyte La Fontaine

Date de mise à jour : 05 mars 2008

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Maurice Duplessis

Date de mise à jour : 05 mars 2008

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René Lévesque

Date de mise à jour : 05 mars 2008

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Honoré Mercier

Date de mise à jour : 05 mars 2008

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Louis-Joseph Papineau

Date de mise à jour : 05 mars 2008

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Joseph-Adélard Godbout

Date de mise à jour : 05 mars 2008

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Jean Lesage

Date de mise à jour : 05 mars 2008

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Daniel Johnson (père)

Date de mise à jour : 05 mars 2008

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Le territoire d’intervention de la Commission de la capitale nationale du Québec

Date de mise à jour : 27 novembre 2015

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Domaine foncier de la Commission

Date de mise à jour : 16 juin 2010

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Localisation des fresques murales

Date de mise à jour : 02 octobre 2008

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La ceinture verte et les boisés urbains de la Capitale

Date de mise à jour : 01 novembre 2007

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Le territoire de la colline Parlementaire

Date de mise à jour : 01 septembre 2002

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Les sites emblématiques de la Capitale

Date de mise à jour : 01 septembre 2002

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Fiche technique – alas de México

Date de mise à jour : 21 juin 2017
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Fiche technique – parcours horizons

Date de mise à jour : 30 mai 2016
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Conférences du concours d'idées paysages en dialogue

Période d’échange avec les conférenciers M. Reiulf Ramstad, architecte norvégien de réputée internationale, M. Henri Dorion, géographe, et M. Pierre Lahoud, historien, à l’occasion du lancement du concours d’idées Paysages en dialogue – Ouvrir des perspectives sur la capitale.

Date de mise à jour : 17 octobre 2014
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Les Nouvelles-Casernes : historique

Chronologie, croquis et images d’archives résumant l’historique des Nouvelles-Casernes, le plus grand bâtiment érigé par les autorités en Nouvelle-France entre 1749 et 1752.

Date de mise à jour : 01 mai 2014
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Projet de loi 34 pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – présentation de la CCNQ

Présentation du président et directeur général de la Commission de la capitale nationale du Québec, M. Jacques Langlois, à la Commission de l’aménagement du territoire, le 14 février 2012, dans le cadre de l’étude du projet de loi 34 pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires.

Date de mise à jour : 02 mars 2012

Location – Le parc du Bois-de-Coulonge

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Menu Pauses-Café

Date de mise à jour : 12 février 2020
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Liste des traiteurs autorisés

Date de mise à jour : 12 février 2020
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Mobilier et équipement

Date de mise à jour : 09 août 2019
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Plan de localisation

Date de mise à jour : 09 août 2019
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Guide du client

Date de mise à jour : 09 août 2019

Location – Le Domaine Cataraqui

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Brochure promotionnelle-DomaineCataraqui

Date de mise à jour : 09 août 2019
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Dimension des salles – Domaine Cataraqui

Date de mise à jour : 09 août 2019
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Guide du client – Domaine Cataraqui

Date de mise à jour : 09 août 2019
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Liste de traiteurs – Domaine Cataraqui

Date de mise à jour : 12 février 2020
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Menu Pauses-Café – Domaine Cataraqui

Date de mise à jour : 12 février 2020
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Menu Pauses-Café – Domaine Cataraqui

Date de mise à jour : 12 février 2020
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Plan de localisation – Domaine Cataraqui

Date de mise à jour : 09 août 2019

Location – Quai des Cageux

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Capacité de la salle et les inclusions – Quai des cageux

Date de mise à jour : 09 août 2019
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Liste de traiteurs autorisés – Quai des cageux

Date de mise à jour : 12 février 2020