Documents institutionnels

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Plan d'action de développement durable 2016-2020

Chacune des interventions de la Commission de la capitale nationale du Québec s'appuie sur des principes spécifiques de conservation, de respect de l'évolution de la trame urbaine et de compréhension de la dynamique des sites en vue de leur requalification dans le respect de la population actuelle et en se souciant du bien-être des générations futures.

Date de mise à jour : 02 février 2017
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Politique – Occupation des parcs
En élaborant une politique d’occupation de ses parcs, la Commission de la capitale nationale du Québec, soucieuse de veiller à la protection, tant des caractéristiques naturelles que des biens construits et du mobilier urbain, a voulu se doter d’un outil de gestion lui permettant de mieux encadrer la tenue d’activités ou d’événements dans ses parcs. Le traitement d’une demande d’occupation passe donc par un processus qui fait appel à des critères précis. De surcroît, les organisateurs d’activités pourront mieux planifier la présentation d’événements en tenant compte des caractéristiques des sites et de la préservation de leur environnement.
Date de mise à jour : 22 juin 2016
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Planificationstrategique2016 2021web cover
Planification stratégique 2016-2021

La Commission de la capitale nationale du Québec s'est dotée d'une planification stratégique sur 5 ans. Adoptée par son conseil d'administration en mars 2016, ce document comprend la vision et les valeurs de la Commission, ainsi que les grands objectifs de percée qui orientent ses actions.

Date de mise à jour : 01 avril 2016
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2015-2017

Le plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2015-2017 de la Commission de la capitale nationale du Québec, élaboré en conformité avec l'article 61.1 de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale, constitue l'engagement de la Commission à mettre en place les mesures nécessaires afin d'éliminer, de réduire ou de prévenir les obstacles à l'égard des personnes handicapées.

Date de mise à jour : 31 mars 2016
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Plan de classification

Conformément au Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1, r. 2), la Commission rend disponible, en ligne, son plan de classification.

Date de mise à jour : 14 janvier 2015
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Politique de commémoration dans la capitale

La Commission de la capitale nationale du Québec vise, par ses actions commémoratives, à valoriser la mission que l'histoire, tant sur le plan symbolique que factuel, a dévolue à Québec à titre de capitale du Québec.

Date de mise à jour : 26 septembre 2013
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La loi sur la Commission de la capitale nationale du Québec
Date de mise à jour : 25 février 2013
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